Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SERTEC
/
DELTA SERTEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA SERTEC
DELTA SERTEC, SAS

Numéro de dépôt :
1572542
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2020
DELTA SERTEC de DELTA SERTEC

Présentation de la marque DELTA SERTEC

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA SERTEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA SERTEC domicilié(e) 1, avenue de Fuveau - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 012 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELTA SERTEC est expirée depuis le 24 janvier 2020.

DELTA SERTEC a également déposé les autres marques suivantes : DELTATEL , DELTA SERTEC , DS DELTA SERTEC SPECIALISTE COURANTS FAIBLES , DELTA SERTEC


DELTA SERTEC, SAS - 1, avenue de Fuveau - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 950012989


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 52224 - 13207 - MARSEILLE Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163302 - Publication au BOPI 2000-01-21

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429933 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Antennes de radio, de télévision et de télécommunication